Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEL YS
DIAGAST S.A.S.

Numéro de dépôt :
3299561
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/06/2014
FREEL YS de DIAGAST

Présentation de la marque FREEL YS

Déposée le 24 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FREEL YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAGAST domicilié(e) PARC EURASANIE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - 59374 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BARBREAU DIAGAST domicilié(e) PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS - France.

La marque FREEL YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEL YS est expirée depuis le 24 juin 2014.

DIAGAST a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , QWALYS 3 , PALERM , DIAGAST , DIAGAST , DIAGAST , SYSMIC , CHROMA TEST , DIAGAST INSPIRING INNOVATION , ONYX


DIAGAST S.A.S. - PARC EURASANIE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS CEDEX - 59374 - France


Yves BARBREAU DIAGAST - PARC EURASANTE, 251, Avenue Eugène Avinée, B.P. 9,59374 LOOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutelleries chirurgicales, chaussures orthopédiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.